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  BIMENSUEL NO .19 Bulletin janvier 2004 |
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Dans ce numéro:
1. La société civile contribue au processus PRSP en Arménie
2. Transparence budgétaire : la perspective du Kenya
3. Regard sur le budget de l’Inde 2003-2004
4. Formation budgétaire en Albanie
5. Droits de l’homme et analyses budgétaires
6. Forum social mondial, Mumbai, Inde
8. Annonces
La société civile contribue au processus PRSP en Arménie
Le Centre pour la Recherche et le Développement Economique (EDRC), une organisation indépendante basée à Yerevan en Arménie, a collaboré au processus PSRP de ce pays.
La participation de l’EDRC a débuté en 2001, quand, en coopération avec Oxfam GB, elle a initié un projet de réduction de la pauvreté afin d’aider les organisations de la société civile à participer au processus PRSP de manière efficace. L’année suivante, l’EDRC rédigea un travail intitulé « Grandir avec équité », qui analyse la pauvreté en Arménie et présente des recommandations macroéconomiques. Le rapport se base sur les modèles économiques développés par l’EDRC et explique les méthodologies adoptées, afin d’être parfaitement clair pour les lecteurs.
Les experts qui ont préparé le premier brouillon du PRSP en Arménie ont fait grand usage de « Grandir avec équité », surtout dans la construction de projections à moyen et long termes, en utilisant des indicateurs macroéconomiques et en évaluant l’impact de diverses politiques dans la distribution des ressources et sur la pauvreté.
La contribution de l’EDRC au processus PRSP démontre l’impact positif que les organisations de la société civile peuvent avoir dans ce domaine. Cela crée également une base institutionnelle pour fortifier les capacités du secteur non gouvernemental afin de développer des modèles macro dans des domaines qui lui sont traditionnellement fermés. L’EDRC croit fermement que pour avoir un effet positif sur le destin des politiques publiques, les organisations de la société civile doivent construire une capacité technique en même temps que défendre les intérêts des groupes qu’elles représentent.
Pour plus d’information veuillez contacter Mushegh A. Tumasyan mtumanyan@edrc.am. Pour lire la présentation « Modeling Issues Related to EDRC Models », allez sur : http://www.edrc.am/project.html?cat_id=46
Transparence budgétaire: la perspective du Kenya
Durant les deux dernières décennies, la politique fiscale du Kenya est restée un des domaines les plus complexes de l’administration macroéconomique, caractérisée par des déficits budgétaires fréquents, un endettement grandissant, une croissance économique faible et des taux d’intérêt élevés. En outre, l’administration publique financière a connu la pauvreté due à la corruption, la faiblesse des mécanismes de comptes-rendus, le manque de discipline et d’éthique dans le secteur public, et le manque d’ouverture dans le processus budgétaire.
La croissance économique de 2,3% en 1998, très en dessous de la prévision de 5,5%, est un signal des problèmes fiscaux du pays. Cela met en doute la validité des objectifs budgétaires gouvernementaux. Une des conséquences de ces problèmes est que les priorités politiques tendent à « être dictées par », plus qu’à « dicter » le budget. L’Institut des Affaires Economiques (IEA) soutient qu’une plus grande transparence et une consultation au niveau des politiques macros aideraient à redéfinir ces objectifs.
L’IEA a publié une enquête sur la transparence budgétaire au Kenya, qui guide le lecteur à travers les principales phases du processus budgétaire et met en relief les problèmes légaux, institutionnels et de procédure qui ont affecté la transparence de l’administration des finances publiques. L’étude de l’IEA, intitulée « Transparence budgétaire : la perspective du Kenya », formule également des recommandations spécifiques afin de développer la transparence budgétaire au Kenya.
Pour plus d’information veuillez contacter Albert Mwenda albert@ieakenya.or.ke. Pour lire le rapport, allez sur http://www.internationalbudget.org/resources/library/Kenyatransp.pdf
Regard sur le budget de l'Inde 2003-2004
Selon le Centre de Responsabilité de Comptes Budgétaires (CBA), une ONG indienne, le processus budgétaire de ce pays n’est pas très satisfaisant en termes de participation de la société civile dans la préparation et la mise en œuvre du budget, de niveau de transparence des propositions budgétaires de différents secteurs et d’évaluation de la mise en place du budget.
En outre, dans les dernières dix années, les budgets gouvernementaux ont de plus en plus reflété l’adoption des politiques économiques néo-libérales. Au nom de réformes fiscales, de nombreux avantages fiscaux ont été offerts aux industries privées, avec l’espoir de stimuler la production. Cependant, ces avantages ne se sont nullement matérialisés, l’économie indienne ne pouvant compter sur une demande intérieure suffisante.
Entre temps, les dépenses en programmes sociaux ont souffert de réductions, tant à cause de l’incapacité du gouvernement à étendre sa base de revenus, qu’à cause des demandes croissantes de réduction du déficit fiscal de la part des décideurs des politiques publiques. L’échec du gouvernement à maîtriser le déficit est un reflet de la croissance rapide des dépenses dans des domaines non productifs tels que la défense, ainsi que l’augmentation des dépenses en salaires et en paiements d’intérêts.
A cette liste de problèmes, s’ajoute le fait que le budget est de plus en plus utilisé comme instrument de propagande servant des intérêts électoraux, sans prendre en compte les besoins à long terme du pays. Par exemple, le gouvernement indien, contournant le parlement, a annoncé certaines concessions en janvier 2004 afin de calmer les citoyens en prévision des prochaines élections. De telles concessions affecteront autant le budget de l’année en cours que celui de l’année prochaine.
Pour plus d’information, veuillez contacter le CBA : cbadelhiv@vsln.net
Pour lire le bulletin du Budget Track, allez sur : http://www.internationalbudget.org/resources/howto/BudgetTrack.pdf
Formation budgétaire en Albanie
L’IBP a passé la semaine du 12 janvier à Tirana en Albanie, à travailler avec l’Institut des Finances Publiques et Privées (PPFI). Le PPFI est une organisation relativement nouvelle qui a commencé à offrir des renseignements sur le budget albanais aux organisations de la société civile, aux officiels gouvernementaux, aux membres du parlement, aux médias, au secteur privé et à d’autres groupes ou individus intéressés. Ayant récemment bénéficié de fonds pour dispenser une formation aux OSC, le PPFI a demandé à l’IBP de l’aider à développer son propre programme de formation.
La croissance de PPFI en Albanie est un développement intéressant. En effet, longtemps un des pays les plus isolés au monde et le dernier des anciens régimes communistes en Europe à connaître la démocratie, l’Albanie fait face à des problèmes économiques et des défis politiques sérieux. Le PPFI, bien qu’organisation nouvelle sans beaucoup d’expérience, se tient bien positionnée pour offrir son aide dans ce processus. La fondatrice et directrice exécutive de PPFI, Elida Reci, est experte dans les questions du budget et du personnel impliqué dans sa conception et sa mise en place. Après avoir étudié à l’étranger, elle s’est aussi intéressée au rôle de la transparence budgétaire et de la participation dans le processus budgétaire.
Ces dernières semaines, le PPFI, dans son travail en collaboration avec d’autres groupes de la société civile, a connu une victoire avec l’augmentation du budget consacré à l’éducation en Albanie. Il semble également que cet effort ait permis de contrer la tentative de la ville de Tirana de monopoliser l’augmentation s’appliquant initialement aux écoles de tout le pays. Le rôle du PPFI dans l’augmentation du budget d’un montant de 7 millions a été reconnu par le Ministre de l’Education, qui a invité Mme Reci à une rencontre pour définir des programmes de dépense du supplément d’argent.
Afin de profiter de ce succès pour attirer plus de groupes dans le réseau des organisations spécialisées sur le budget, et de distribuer plus largement l’information contenue dans un guide budgétaire produit par le PPFI, l’IBP a aidé à développer un programme de formation pour des organisations de la société civile. La tâche de l’IBP fut de définir le cadre détaillé d’une formation de trois jours pour les OSC albanaises et d’aider à concevoir plusieurs des ateliers. En outre, l’IBP a aussi offert au PPFI des conseils portant sur l’organisation, les illustrant à l’aide de différentes stratégies qu’utilisent d’autres groupes dans divers pays pour leurs analyses budgétaires, et a donné certaines informations utiles aux OSC. Le PPFI et l’IBP se sont mis d’accord pour explorer l’opportunité d’organiser un atelier budgétaire dans les Balkans, s’il existe suffisamment d’intérêt dans la région.
Pour plus d’information, veuillez contacter Jim St. George : stgeorge@cbpp.org
Droits de l’homme et analyses budgétaires
« Dignity International », une ONG qui se consacre aux droits économiques, sociaux et culturels (DESC), a récemment organisé son second programme annuel d’apprentissage des DESC à Alcochete au Portugal. Les participants étaient principalement des représentants d’organisations et d’agences nationales de développement.
Le programme ciblait d’une part la conduite gouvernementale quant au respect des DESC , et incluait une section sur les budgets publics se référant à la relation entre les DESC et le budget. Dans le cadre de cette section, les personnes présentes participèrent à un exercice d’analyse budgétaire sous l’angle des droits. Les participants révisèrent en groupes une information fictive sur les recettes et les dépenses gouvernementales d’un pays imaginaire sur plusieurs dizaines d’années, ainsi que des données sur la population, la pauvreté, depuis le point de vue d’ONG concernées par la protection et la réalisation de la part du gouvernement de droits spécifiques (du droit à la santé, du droit au logement ou des droits des enfants par exemple).
Avant cet exercice, seulement quelques-uns des participants avaient déjà considéré le budget de leur pays sous l’angle des droits de l’homme. A la fin de l’exercice, plusieurs indiquèrent qu’ils essayeraient, en rentrant dans leur pays, de travailler sur les budgets, conscients du potentiel de l’analyse budgétaire comme instrument pour évaluer le respect des engagements gouvernementaux en matière de droits.
Forum social mondial, Mumbai, Inde
Le quatrième forum social mondial a eu lieu à Mumbai, en Inde, du 16 au 21 janvier, et a choisi comme thème central l’impact de la globalisation néolibérale, adoptant pour titre « Un autre monde est possible ». Près de 80.000 personnes ont participé avec enthousiasme aux séances plénières, aux conférences, aux commissions, aux séminaires, aux événements culturels, aux rencontres solidaires, aux réunions, et aux marches pour discuter un large éventail de sujets.
Un des plus de 300 séminaires qui ont eu lieu a été organisé par la « National Social Watch Coalition », de l’Inde, et le « Center for Youth and Social Development » (CYSD), de l’Inde également, pour discuter des thèmes de la gouvernance et de la responsabilité dans plusieurs pays, à la lumière des Objectifs de Développement du Millénaire (MDG) de l’ONU. John Samuel, directeur international de « ActionAid » en Thaïlande, a parlé du changement de paradigme dans la définition de gouvernance dans le monde d’aujourd’hui, dans lequel les citoyens sont passés de « sujets » à « objets » et sont réduits à l’état de consommateurs de services. Samuel a mené une réflexion sur l’importance des budgets et des politiques publics en tant qu’indicateur de la réalisation des MDG.
Milun Kothari, conseiller indien de la commission des Droits de l’Homme de l’ONU et Marina Conti, coordinatrice italienne pour les MDG du PNUD, ont parlé des étapes qui doivent être entreprises au niveau national pour consolider les MGD. A la lumière des PRSP, il est par exemple nécessaire que les organisations de la société civile s’impliquent dans le processus et conçoivent le budget comme un outil clé pour la conception et la conduite des politiques publiques.
D’autres commissions ont abordé des questions importantes, telles que les effets de l’impôt sur l’individu à une époque où les grandes entreprises bénéficient de plus en plus de concessions fiscales. Diane Elson a parlé de l’importance de la démocratie fiscale et de la nécessité d’obliger les gouvernements à rendre des comptes sur le transfert de ressources au secteur militaire qui entraîne une réduction des fonds destinés aux services publics. Les dépenses consacrées à la défense ont aussi été traitées quand il s’est agi de mettre en lumière l’impact de la guerre et le coût important de la reconstruction de l’économie. A cet égard, il a été suggéré comme alternative de prendre des mesures pour limiter les conflits et de créer des mécanismes dissuasifs tels que des taxes élevées sur les ventes d’armes.
Pour plus d’information sur les commissions mentionnées, veuillez contacter Uma Ramesh : cbadelhi@vsnl.net ou visiter le site du forum à l’adresse suivante : http://www.wsfindia.org
Les marginalisés ont de l’importance. Démystifier le budget 2003-04
Par le « National Centre for Advocacy Studies »
Ce travail a été effectué pour répondre au budget 2003-2004 de l’Inde et met l’accent sur les questions de l’emploi et de la sécurité sociale.
Deux années de politiques destructives. Critique de la proposition budgétaire d’Israël pour l’année fiscale 2004
Par Shlomo Swirski et Etty Konor-Attias, « Adva Center »
Ce travail est une critique générale des six derniers plans économiques de l’actuel gouvernement israélien. En insistant sur l’idéologie qui guide les politiques budgétaires du gouvernement, il rappelle les causes de la crise économiques actuelle, les mesures prises en réponse par le gouvernement de Sharon, et les effets de ces mesures sur les services sociaux, de l’éducation jusqu’à la santé. L’inexistence d’un processus d’approbation budgétaire pensé et consultatif est considérée comme un des défauts majeurs des politiques économiques gouvernementales.
Budget additionnel 2003-2004 : On le voyait venir
Par Robin Sherbourne, «Institute for Public Policy Research (IPPR)»
Ce travail analyse le budget révisé de la Namibie pour 2003-2004. Connu comme un budget additionnel, le budget révisé est rendu public après la collecte des impôts, en particulier des impôts provenant de l’extraction du diamant. Ce papier soutient que le gouvernement doit faire face à deux problèmes principaux dans le processus budgétaire actuel : 1) le manque de précision dans la prévision des ressources, et 2) l’incohérence dans la gestion de ces ressources. En conclusion, le travail indique que la dépendance des revenus issus de l’extraction du diamant est risquée, puisque ces derniers ont connu une forte baisse en 2003.
Exposé pré-budgétaire 2004. « Budget du peuple » : Recommandations et contributions
Par Besinati Mpepo, « Civil Society of Poverty Reduction (CSPR) »
Ce court “exposé pré-budgétaire” cherche à inclure la voix des pauvres de la Zambie dans la formulation et l’accomplissement du budget. Il observe le niveau actuel de pauvreté en Zambie et explique que la participation de la société civile au processus budgétaire peut avoir un impact positif sur le devoir de rendre compte des dépenses publiques.
Transparence budgétaire : Perspective du Kenya
Par Albert K. Mwenda et Mary N. Gachocho, IEA
Cette étude offre un rapport et une analyse détaillés du processus budgétaire kenyan. Elle englobe les questions liées à la participation, la disponibilité de l’information, et le devoir de rendre des comptes quant au budget. Elle se base sur les réponses de plusieurs parties prenantes dans le processus budgétaire, en incluant des audits d’entreprises, d’organisations de la société civile et d’universitaires. Ces parties prenantes considèrent l’ensemble du cadre légal et institutionnel comme faible et ayant besoin d’améliorations. L’étude conclut en proposant certaines stratégies pour augmenter la transparence et l’accessibilité du processus budgétaire.
De donneurs à propriétaires ? Vers une seconde table ronde autour des PRSP
Par Oxfam International
Ce travail résume les expériences de Oxfam International et de ses partenaires dans leur travail sur les PRSP dans plus de trente pays ; il a au départ été présenté au bureau indépendant d’évaluation du FMI et au département de l’évaluation des opérations de la Banque mondiale, en tant que partie de la révision du processus PRSP. Le travail traite de sujets tels que la participation, le commerce, la macroéconomie, l’égalité des sexes, l’évaluation de la pauvreté et de l’impact social, et l’éducation. Chaque section contient des recommandations détaillées sur comment améliorer les PRSP dans le second tour du processus.
Dimensions éthiques de l’administration des dépenses publiques
Par A. Premchand, Georgia State University
Ce travail introduit le concept de la gestion des dépenses publiques (Public Expenditure Management, PEM). A l’aide d’exemples de différents pays et de différentes périodes, il montre comment des pratiques budgétaires dénuées de sens éthique provenant d’un manque de protocoles ou de lois formelles sur la formulation d’un budget peuvent être à l’origine de distorsions dans les politiques, de la croissance de bureaucraties opaques, et de crises fiscales.
Budgets pour le VIH/SIDA en Afrique du Sud : Rapport sur les flux de fonds intergouvernementaux pour une réponse intégrale dans le secteur social
Par Alison Hickey, Nhlanhla Ndlovu et Teresa Guthrie, « Idasa, Aids Budget Unit »
Ce rapport analyse la capacité pratique et les procédures de dépense influant sur l’efficacité de l’assistance financière et évalue le succès des nouveaux canaux de financement pour lutter contre le VIH/SIDA. L’analyse se base sur des documents budgétaires officiels et des entretiens avec des fonctionnaires nationaux et provinciaux des départements de service social et des trésoreries. Le rapport conclut par des recommandations quant à des mécanismes efficaces pour transférer des financements aux provinces afin de permettre des interventions relatives au VIH/SIDA.
INITIATIVE BUDGETAIRE DE LA SOCIETE CIVILE
L’Initiative Budgétaire de la Société Civile (CSBI), un programme d’assistance financière vieux de trois ans et coordonné par l’IBP, invite les organisations de la société civile qui le souhaitent à envoyer leur « lettre de motivation » afin de recevoir un appui financier et technique pour consolider leurs capacités dans la construction d’une analyse efficace et argumentée sur les budgets gouvernementaux. Les pays candidats pour la sélection de la première année sont la Bolivie, le Burkina Faso, le Cambodge, l’Ethiopie, le Honduras, l’Indonésie, le Malawi, la Mongolie, le Mozambique, le Nicaragua, et le Sénégal. Le CSBI préfère que les demandes soient faites en anglais, mais acceptera également celles qui sont rédigées en français, en portugais, et en espagnol. La date limite de remise des demandes est fixée au 28 février 2004. Pour plus d’information, veuillez envoyer un message csbi@cbpp.org, ou allez sur : http://www.internationalbudget.org/CSBI.htm
CONFERENCE SUR LA LUTTE CONTRE LA PAUVRETE : UN PROCESSUS D’APPRENTISSAGE GLOBAL
La Banque mondiale, en coopération avec d’autres agences de financement bilatérales et multilatérales, finance une série d’activités conçues pour permettre à certains acteurs du développement de partager leurs expériences d’initiatives de réduction de la pauvreté dans le monde. Ces activités, qui s’échelonneront sur une période de neuf mois, utiliseront les technologies de la communication pour rassembler des participants de l’ensemble de la communauté du développement. Une série d’études de cas, des vidéoconférences interactives et de pays à pays, des débats sur le Net, et des visites sur le terrain conduiront à la conférence de travail dont le gouvernement de Chine sera l’hôte à Shanghai du 26 au 28 mai 2004. Pour plus d’information, allez sur : http://www.worldbank.org/wbi/reducingpoverty/index.htm